Qui sommes-nous
Qui sommes-nous
Vous êtes ?
Vous êtes ?
Nos produits
Nos produits
Nos thèmes
Nos thèmes
Guide PAO
Guide PAO
Actualités
Actualités
Contact
Contact
04 72 05 61 89
04 72 05 61 89
Qui sommes-nous
Europub France
Notre histoire FAQ


Mentions légales

Rédaction
L’édition du site est faite par europub-france.com
Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc…) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu’à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice. Par ailleurs, europub-france.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant de l’accès par un internaute au site et/ou de l’utilisation du site, ou de l’impossibilité d’y accéder
La responsabilité de europub-france.com n’est en aucune manière engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site. Lesquelles :

  • ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, précises ou à jour ;
  • ne doivent pas être considérés comme ayant valeur de conseil professionnel ou juridique.
    Liens hypertextes
    La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent site ne nécessite pas d’autorisation préalable de europub-france.com. Néanmoins, nous demandons de ne pas réaliser de « liens profonds » ni de pointer les liens à l’intérieur d’un jeu de frames.
    N’hésitez à nous demander tout renseignement nécessaire afin de réaliser un lien vers notre site.
    europub-france.com, ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
    Modification
    Les présentes mentions légales peuvent être modifiées et/ou adaptées à tout moment. europub-france.com vous invite à consulter régulièrement ces mentions.
    Droits de propriété intellectuelle
    La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
    Les dénominations ou appellations, les logos, sont, sauf indications particulières, propriété de europub-france.com.
    Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, aucune exploitation commerciale, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de europub-france.com, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
    Crédits photographiques
    Sauf mention contraire, les photographies, schémas, dessins, graphismes, logos, sont propriété de europub-france.com, et soumis à la réglementation du Code de la propriété intellectuelle dans la mesure où ils sont une « œuvre de l’esprit » au sens du dit code.
    Informatique et libertés
    Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les coordonnées figurent en ligne sur ce site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne. N° de déclaration CNIL : 807946
    Clause attributive de compétence
    Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux Français seront seuls compétents.